RTL LABEL FRANCE

CLT-UFA société de droit luxembourgeois

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, disques, compact ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; microphones, postes radiotéléphoniques, appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies, cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs, chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Jeux, jouets ; panoplies ; déguisements ; poupées ; vêtements de poupées ; peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; appareils de gymnastique et de sport ; cordes à sauter ; raquettes ; crosses de golf ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à roulettes ; skis ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils automatiques de jeux autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par satellites ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; location d'appareils de télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de téléphones ; services de téléchargement d'application numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos, sonneries, jeux ; services de téléchargement d'applications interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ; production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation), music-hall, services d'orchestres, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.